M. Philippe Nacson, Agissant pour le compte de la société "DMansion" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3985958
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2023
Présentation de la marque DMansion dmansion dMansion D-Mansion d-mansion d-Mansion
Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par monsieur Philippe Nacson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DMansion dmansion dMansion D-Mansion d-mansion d-Mansion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est monsieur Philippe Nacson domicilié(e) 26 rue des sept arpents - 93310 - Le Pré St Gervais - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Nacson domicilié(e) 26 rue des sept arpents - 93310 - Le Pré St Gervais - France.
La marque DMansion dmansion dMansion D-Mansion d-mansion d-Mansion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Philippe Nacson, Agissant pour le compte de la société "DMansion" en cours de formation - 26 rue des sept arpents - 93310 - Le Pré St Gervais - France
M. Philippe Nacson - 26 rue des sept arpents - 93310 - Le Pré St Gervais - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Objets d'art en métaux précieux ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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